Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROMOVIL
Numéro de dépôt :
1758989
Date de dépôt :
14/02/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
14/02/2001
Présentation de la marque PROMOVIL
Déposée le 14 février 1991 par monsieur DIXNEUF Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « PROMOVIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PROMOVIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOVIL est expirée depuis le 14 février 2001.
DIXNEUF Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-10